MODALEX

CONSTELLIUM NEUF BRISACH, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque MODALEX

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM NEUF BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODALEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM NEUF BRISACH domicilié(e) ZIP Rhenane Nord, RD 52 - 68600 - Biesheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 641 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MODALEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODALEX arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

CONSTELLIUM NEUF BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : LAMINIUM + OAB